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Le Directeur de la publication du site web de DISTRILAN est M. Stéphane RENZI, en qualité de Gérant au sein de DISTRILAN.
L'exploitation du site est assurée par M. Stéphane RENZI.
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L'utilisateur est notamment informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande.
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La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de DISTRILAN.
Les crédits photographiques sont la propriété de DISTRILAN.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de DISTRILAN est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de DISTRILAN et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de DISTRILAN est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
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DISTRILAN met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et / ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et / ou de la présence de virus sur son site.
Le prestataire ayant développé le site est :
SPYDER INNOV
http://www.spyderinnov.com/
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